Publication

Responsable de la publication : Pr Christophe Degueurce, Directeur
Développement et conception du site: agence web radisnoir
Maintenance : Direction des Systèmes d'Information (Gabriel Poma, Bruno Allouche)

Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort 7 avenue du Général de Gaulle 94704 Maisons-Alfort Cedex 01 43 96 71 00 - direction(at)vet-alfort.fr

Conception graphique et développement

Site développé sous Joomla.
Thème graphique : radisnoir

Contenu et droits d'auteur

Contenus : École nationale vétérinaire d'Alfort

Crédits photo : École nationale vétérinaire d'Alfort

Chacune des ressources, sous quelque forme qu'elle soit, déposées sur ce site est protégée par le droit d'auteur. Elle est propriété conjointe de l'Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort et de chacun des auteurs de ces ressources.

Le fait de copier et d'utiliser, sans obtention de l'autorisation expresse des auteurs et sans citer la source, tout ou partie de ces documents constitue du plagiat et est passible de poursuites pénales.

Chacune des ressources, sous quelque forme qu'elle soit, déposées sur ce site est protégée par le droit d'auteur. Elle est propriété conjointe de l'Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort et de chacun des auteurs de ces ressources.

Le fait de copier et d'utiliser, sans obtention de l'autorisation expresse des auteurs et sans citer la source, tout ou partie de ces documents constitue du plagiat et est passible de poursuites pénales.

Responsabilité

L’EnvA ne peut pleinement garantir que les informations présentes sur le site soient exemptées de toute erreur, inexactitude, omission ou obsolescence. En outre, le site peut être interrompu par différents événements tels que des bogues ou des maintenances.
L’EnvA ne saurait être tenu responsable de la survenance de tout préjudice, direct ou indirect, résultant de l’utilisation des informations ou de la disponibilité du site internet.


Données personnelles

1. Quelles données personnelles sont recueillies ?

Conformément à l’article 4(1) du règlement (UE) 2016/679 (RGPD), les données personnelles recueillies sur le site de l’École nationale vétérinaire d’Alfort (EnvA) proviennent de la communication volontaire d’une adresse électronique ou d’autres informations saisies dans des formulaires.

2. Quelles sont les finalités du traitement des données personnelles ?

Les données collectées sont transmises uniquement aux services ou départements concernés par votre demande. Elles sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande.

A noter :

  • aucune information personnelle n’est collectée, publiée ou transmise à l’insu de l’utilisateur.
  • aucune donnée n’est échangée, transférée ou cédée à des tiers, à l’exception des trois autres Écoles nationales vétérinaires (ENV).

3. Les données sont-elles transférées hors de l’Union européenne ?

Les données recueillies via ce site ne font jamais l’objet d’un transfert en dehors de l’Union européenne.

4. Quelle est la durée de conservation des données ?

Les données personnelles sont conservées pour une durée maximale de trois ans.

5. Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?

Vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d’accès :
    Vous pouvez nous demander, à tout moment, d’accéder à vos données personnelles. Nous vous communiquerons une copie de ces données ainsi que toutes les informations relatives à leur traitement.
  • Droit de rectification :
    Vous pouvez nous demander de rectifier ou de compléter vos données si elles sont inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l’effacement :
    Vous pouvez nous demander d’effacer vos données personnelles, notamment si elles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
    Note : certaines données peuvent être conservées si la loi l’exige ou si elles sont nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.
  • Droit d’opposition :
    Vous pouvez vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos données. Nous cesserons alors ce traitement, sauf si des motifs légitimes et impérieux nous obligent à le poursuivre (par exemple, pour la défense de droits en justice).
    Vous pouvez également vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale.
  • Droit à la portabilité :
    Vous pouvez demander à recevoir vos données personnelles dans un format structuré, lisible et interopérable, afin de les réutiliser facilement.
    Limite : ce droit ne s’applique qu’aux données que vous nous avez communiquées ou qui résultent de votre activité sur le site, sous réserve qu’il ne porte pas atteinte aux droits de tiers.
  • Droit de retrait du consentement :
    Si le traitement de vos données repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment. Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.
  • Droit de donner des directives post mortem :
    Vous pouvez nous communiquer des directives concernant l’utilisation de vos données après votre décès (conservation, effacement ou communication à un tiers désigné).

6. Comment exercer vos droits ?

Pour exercer l’un de vos droits, vous pouvez contacter notre Déléguée à la protection des données (DPO) :

  • Par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Par courrier postal :
    École nationale vétérinaire d’Alfort
    À l’attention du Délégué à la protection des données
    Bâtiment Agora
    7 quater, avenue du Général de Gaulle
    94704 Maisons-Alfort Cedex

En cas de contestation, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés).

Cookies et traceurs

1. Utilisons-nous des cookies ?

Oui. Un cookie est un fichier texte déposé sur votre terminal lors de votre navigation sur le site. Il permet d’enregistrer des informations relatives à votre visite et de faciliter votre navigation.

Le cadre juridique applicable est défini par :

  • l’article 32-II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • l’ordonnance n° 2011-1012 du 24 août 2011 relative aux communications électroniques.
  • les directives européennes 2002/58/CE et 2009/136/CE, qui imposent le consentement préalable de l’utilisateur pour le stockage ou l’accès à des informations sur son équipement, sauf si ces actions sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé.

2. Quelles données sont collectées via les cookies ?

Lors de votre visite sur le site, les informations suivantes peuvent être recueillies :

  • le nom de domaine et l’adresse IP de votre ordinateur.
  • la date et l’heure de votre navigation.
  • les URL des pages consultées avant d’accéder au site.

Ces données sont utilisées pour analyser et mesurer la fréquentation du site et sont conservées pendant 13 mois.

3. Comment gérer les cookies ?

  • Désactivation : vous pouvez désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Cependant, cela peut affecter le fonctionnement du site et limiter certaines fonctionnalités.
  • Consentement : les cookies et traceurs non techniques (non-indispensables à la fourniture du service) ne sont activés qu’après votre consentement explicite.

Liens hypertextes

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où l’EnvA ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, l'EnvA ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.